… décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) 5205.12 ‑ ‑ Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins … ‑ ‑ Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant … décitex (excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques) 5205.28 ‑ ‑ Titrant moins de …
… de graines à ensemencer, ces produits sont à classer au n° 12.09 . Dans les autres cas, les sorghos fourragers et les sorghos herbes sont à classer au n° 12.14 et les sorghos doux au n° 12.12 . Est également exclu de cette position le sorgho à …
… 12.14 ‑ Rutabagas, betteraves fourragères, racines … similaires, même agglomérés sous forme de pellets. 1214.10 ‑ Farine et agglomérés sous forme de pellets de luzerne 1214.90 ‑ Autres Cette position comprend : 1) Les …
… secs, écossés ( n° 11.06 ). b) Les fèves de soja ( n° 12.01 ). c) Les graines de vesces (autres que les fèves et les féveroles) et les graines de lupin ( n° 12.09 ). d) Les graines de caroube ( n° 12.12 ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. …
