Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2901
Explanatory notes
… du carbone et de l'hydrogène et qui ne comportent pas d'anneaux dans leur structure. Ils peuvent être classés dans deux catégories ci-après : (A) Hydrocarbures acycliques …Section VI > Chapitre 38 > Position 3807
Explanatory notes
… cours de la distillation (ou de la carbonisation) des bois résineux ou non résineux. Durant l'opération, on obtient essentiellement, outre les gaz, du jus pyroligneux, … qui ne font pas l'objet d'un commerce international, contiennent de l'acide acétique, de l'alcool méthylique, de …Section XIII > Chapitre 70
Explanatory notes
… travaillés optiquement, les seringues hypodermiques, les yeux artificiels, ainsi que les thermomètres, baromètres, aréomètres, densimètres et autres articles et instruments du Chapitre … que les autres articles du Chapitre 95, autres que les yeux sans mécanisme pour poupées ou pour autres articles du …Legal note
… travaillés optiquement, les seringues hypodermiques, les yeux artificiels, ainsi que les thermomètres, baromètres, aréomètres, densimètres et autres articles et instruments du Chapitre … que les autres articles du Chapitre 95, autres que les yeux sans mécanisme pour poupées ou pour autres articles du …Section XI > Chapitre 58 > Position 5806
Explanatory notes
… d'une largeur n'excédant pas 30 cm et comportant sur leurs deux bords latéraux des lisières véritables, plates ou tubulaires. Ces articles sont obtenus sur des métiers à chaîne et à trame spéciaux, dont …Section XI > Chapitre 63 > Position 6307
Explanatory notes
… même imprégnés de produits d'entretien ( à l'exclusion de ceux des n°s 34.01 ou 34.05 ). 2) Les ceintures et gilets … par couture suivant la forme du vêtement. 4) Les drapeaux, étendards, bannières, fanions et articles similaires, y …Section VI > Chapitre 29 > Position 2909
Explanatory notes
… sont des substances neutres et très stables. Si les radicaux appartiennent à la série acyclique, on a les éthers … des types ROOH et ROOR 1 , dans lesquels R et R 1 sont des radicaux organiques . On peut citer notamment l’ …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour … caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour … outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et …