… 89.05 - Bateaux‑phares, bateaux‑pompes, bateaux‑dragueurs, … de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. 8905.10 - Bateaux‑dragueurs 8905.20 - Plates‑formes de forage ou d'exploitation, …
… 84.05 ‑ Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec … de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs. 8405.10 - Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec … de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs 8405.90 - Parties La présente position comprend les …
… d'entretien ( à l'exclusion de ceux des n°s 34.01 ou 34.05 ). 2) Les ceintures et gilets de sauvetage. 3) … briller les chaussures ( à l'exclusion de ceux du n° 34.05 ). 11) Les coussins pneumatiques, autres que ceux …
… n°s 96.03 ou 96.04 . Il comprend : A) Sous les n°s 82.01 à 82.05 et, sous réserve de quelques exceptions (lames de scies … le n° 82.06 les outils d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05 , conditionnés en assortiments pour la vente au détail. …
… 12.05 ‑ Graines de navette ou de colza, même concassées. 1205.10 - Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique 1205.90 - Autres Cette position comprend les graines de …
… 22.05 ‑ Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. 2205.10 ‑ En récip i ents d'une contenance n'excédant pas 2 l 2205.90 ‑ Autres La présente position comprend un ensemble …
… 41.05 ‑ Peaux tannées ou en croûte d’ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées . 4105.10 - A l’état humide (y compris wet-blue ) 4105.30 - A l'état sec (en croûte) La présente position …
… produits entre eux, sont exclus de cette position ( n° 31.05 ). 2) Phosphates et polyphosphates de sodium . a) … anhydre à l'état sec, relève du n° 31.03 ou du n° 31.05 . b) Tétrahydrogénobis (orthophosphate) de calcium … diammonique (orthophosphate diammonique), même purs ( n° 31.05 ). d) Les variétés de phosphates constituant des …
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