Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0208
… Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés. …
Explanatory notes
… 02.08 ‑ Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés. 0208.10 ‑ De … y compris le lapin, le lièvre, la grenouille, le renne, le castor, la baleine et la tortue. …Section VII > Chapitre 39 > Position 3921
… plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. - Produits alvéolaires : 3921.11 - - En polymères du styrène 3921.12 - - En polymères du chlorure de vinyle … que les produits alvéolaires ou ceux qui ont été renforcés, stratifiés, munis d'un support ou pareillement associés à …Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.10
… Des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons …
Classification opinions
… Préparation composée de substances odoriférantes (environ 2 %), de concentré … (1 %), d'autres additifs alimentaires (gomme de caroube (stabilisateur), benzoate de sodium (conservateur) et … non alcooliques. La préparation contient toutes les substances odoriférantes nécessaires pour obtenir le produit …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904
… Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles …
Explanatory notes
… des produits céramiques dans le présent Sous-Chapitre est basé uniquement sur la nature des objets obtenus … la vaisselle, des autres articles de ménage ou d'économie domestique et des articles de toilette qui, selon qu’ils … obtenus par façonnage et cuisson de matières telles que la stéatite en poudre généralement mélangées avec de l'argile …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.3 > 4202.32
… A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles …
Classification opinions
… 1. Etui en matières plastiques conçu pour un modèle particulier de téléphone … mobile. Le téléphone mobile détecte si le clapet de l'étui est ouvert ou fermé en détectant un changement de champ … utilisateur, en faisant en sorte que la fenêtre d'affichage s'ajuste à la partie transparente située à l'avant de …Section XI > Chapitre 63 > Position 6303
… Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. …
Explanatory notes
… 63.03 ‑ Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. … 1) Les vitrages et les rideaux qui, par exemple, sont destinés à être placés à l'intérieur devant les fenêtres ou … analogues destinés à être attachés aux lits à des fins d'esthétique ou de décoration. La présente position comprend …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.92
… A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles …
Classification opinions
… 1. Sacs de pique-nique isothermes portatifs, constitués par une enveloppe extérieure ayant une surface extérieure en feuilles de matières plastiques et par un isolant en polymère alvéolé à cellules … matières plastiques ou en tissu. Les articles en cause sont destinés à être utilisés pour transporter des produits …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301
… Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. …
Explanatory notes
… 93.01 ‑ Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. 9301.10 - Pièces d’artillerie … . La présente position comprend également les armes constituant l'armement des navires, trains blindés, … Matériel d'artillerie ou d'accompagnement d'infanterie , c'est‑à‑dire toutes pièces (fixes, sur roues, sur chenilles, …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116 > 7116.20
Classification opinions
… 1. Pendeloques (plaquettes, boules, etc.) en cristal de roche, pour appareils d'éclairage. Adoption : 1958 …Section II > Chapitre 8 > Position 0804
… Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs. …