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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 21 > Position 2105
… Glaces de consommation, même contenant du cacao. …
Explanatory notes
… 21.05 ‑ Glaces de consommation, même contenant du cacao. La présente position comprend les crèmes glacées, préparées le plus …Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6
… Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces …
Explanatory notes
… 68.02 ‑ Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages … même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la … gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la … gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. 1904.10 ‑ Produits à …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006
… et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du n° 85.39. …
Explanatory notes
… et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière‑éclair en photographie, à l'exclusion des … viseurs, etc.). Les appareils photographiques classés ici sont des appareils dans lesquels une pellicule, une plaque ou …Section X > Chapitre 48 > Position 4816
… Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers … stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes. …
Explanatory notes
… 48.16 ‑ Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers … stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes. 4816.20 ‑ Papiers dits … nombre variable d'exemplaires. Les papiers de l'espèce ne sont compris ici que s'ils sont présentés en rouleaux d'une …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308
… des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs. A la condition qu 'ils ne soient pas repris dans d'autres positions plus spécifiques de la Nomenclature et qu'ils …Section VI > Chapitre 34
… Savons, agents de surface organiques, préparations pour … pâtes à modeler, « cires pour l'art dentaire » et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre …
Explanatory notes
… Chapitre 34 Savons, agents de surface organiques, preparations pour … le démoulage (n° 15.17); b) les composés isolés de constitution chimique définie; c) les shampooings, … crèmes et mousses à raser et les préparations pour bains, contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques …Legal note
… le démoulage (n° 15.17); b) les composés isolés de constitution chimique définie; c) les shampooings, … crèmes et mousses à raser et les préparations pour bains, contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques … 33.06 ou 33.07). 2.‑ Au sens du n° 34.01, le terme savons ne s'applique qu'aux savons solubles dans l'eau. Les …Section VI > Chapitre 32 > Position 3213
… et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires. …
Explanatory notes
… et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires. 3213.10 - Couleurs en assortiments 3213.90 - Autres Cette position couvre les couleurs ou peintures préparées …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou …