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Section IV > Chapitre 23 > Position 2306 > 2306.4 > 2306.41

… De graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.5 > 5509.52

… Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.6 > 5509.61

… Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.9 > 5509.91

… Mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5515 > 5515.1 > 5515.13

… Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5515 > 5515.2 > 5515.22

… Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5111 > 5111.30

… Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5112 > 5112.30

… Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016 > 9016.00

… Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids …

Section II > Chapitre 12 > Position 1212

… Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, …

Explanatory notes

… 12.12 ‑ Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, … graines entières et les germes pulvérisés, mélangés ou non avec des poudres de tégument. Sont, par contre, exclues de …

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