WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4801
… Papier journal, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… 48.01 ‑ Papier journal, en rouleaux ou en feuilles. Le terme papier journal est défini … , qui sont également obtenues par raffinage mais auxquelles de petites quantités de produits chimiques ont …Section XI > Chapitre 59 > Position 5906
… Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 59.02. …
Explanatory notes
… 59.06 ‑ Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 59.02. 5906.10 ‑ Rubans adhésifs d'une largeur … à la confection de vêtem ents imperméables, de vêtements spéciaux pour la protection contre les radiations, ainsi …Section XV > Chapitre 81
… Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières …
Explanatory notes
… Chapitre 81 Autres métaux communs ; cermets; ouvrages en ces matières … à l'état pur; ils entrent par contre dans la préparation de nombreux alliages, dont certains sont repris dans le présent …Section IV > Chapitre 23 > Position 2309
… Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. …
Explanatory notes
… ‑ Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. 2309.10 ‑ Aliments pour chiens ou chats, … sucrées, ainsi que les préparations pour l'alimentation des animaux consistant en un mélange de plusieurs éléments … le cas des produits obtenus à partir de matières végétales, ceux qui ont subi un traitement tel que les structures …Section I > Chapitre 2 > Position 0202
… Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées. …
Explanatory notes
… 02.02 ‑ Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées. 0202.10 ‑ En carcasses ou demi‑carcasses 0202.20 ‑ Autres morceaux non désossés 0202.30 ‑ Désossées Cette position couvre les viandes congelées des animaux de l'espèce bovine, domestiques ou sauvages, repris …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou … comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des n°s 84.44, …
Explanatory notes
… 84.48 ‑ Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou … garnitures de cardes 8448.33 - - Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs 8448.39 - - Autres - …Section XV > Chapitre 82 > Position 8208
… Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour …
Explanatory notes
… 82.08 ‑ Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques. 8208.10 ‑ Pour le travail des métaux 8208.20 ‑ Pour le travail du bois 8208.30 ‑ Pour … 8208.90 ‑ Autres La présente position comprend les couteaux et les lames tranchantes, de forme carrée ou …Section II > Chapitre 11 > Position 1103
… Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de …
Explanatory notes
… 11.03 ‑ Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de … aux Considérations générales du Chapitre (Point 1), deuxième paragraphe). Les gruaux consistent en petits …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603
… Automotrices et autorails, autres que ceux du n° 86.04. …
Explanatory notes
… 86.03 - Automotrices et autorails, autres que ceux du n° 86.04. 8603.10 - A source extérieure … La caractéristique de ces véhicules est de posséder soit deux postes de conduite (un à chaque extrémité), soit un … Les voitures motrices de tramways utilisent parfois deux rails conducteurs disposés dans un caniveau et la prise …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206
… Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons. …