WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2908
… Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des …
Explanatory notes
… 29.08 - Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des … plusieurs atomes d'hydrogène ont été remplacés soit par un halogène, soit par un groupe sulfonique (-SO 3 H) soit par … (-NO) ou par une combinaison de ces groupes. A.- DERIVES HALOGENES DES PHENOLS OU DES PHENOLS-ALCOOLS 1) o - …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705
… Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques. …
Explanatory notes
… - Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques. Cette position couvre, lorsqu'elles sont impressionnées et développées , les … et pellicules des n°s 37.01 ou 37.02, à la condition , lorsqu'il s'agit de pellicules perforées, qu'elles aient été …Section VI > Chapitre 37 > Position 3704
… et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés. …
Explanatory notes
… et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés. Cette position couvre, lorsqu'ils sont impressionnés, mais non développés , les …Section X > Chapitre 49 > Position 4903
… Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. …
Explanatory notes
… 49.03 ‑ Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. Les albums ou livres d'images repris … des illustrations mobiles ou se dressant en relief à l'ouverture du livre appartiennent également à la présente … position comprend également les albums à dessiner ou à colorier pour enfants. Ces articles se composent …Section VII > Chapitre 39 > Position 3912
… Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… 39.12 ‑ Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris … - Plastifiés 3912.20 - Nitrates de cellulose (y compris les collodions) - Ethers de cellulose : 3912.31 - … pas pour le moulage par injection et n'est pas, dès lors, préparé sous forme de poudres à mouler. La …Section IX > Chapitre 44 > Position 4402
… de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré. …
Explanatory notes
… de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré. 4402.10 - De bambou 4402.20 - De coques ou de … bois à l'abri de l'air. Il peut se présenter sous forme de blocs, bâtons, granulés, poudre ou aggloméré en briquettes, … léger que l'eau et la texture du bois est toujours visible lorsqu'il se présente sous forme de morceaux. Relève …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028
… ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage. …
Explanatory notes
… de gaz. 1) Compteurs hydrauliques. Habituellement, l'organe de mesure est un tambour ou volant constitué par … etc. (compteurs d'énergie, dits parfois de puissance ). Lorsque la tension est constante, les compteurs de quantité …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467
… ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main. …
Explanatory notes
… des engins qui comportent un moteur formant corps avec l'outil. Les moteurs les plus fréquemment utilisés à cette … la main pendant leur utilisation ainsi que les engins plus lourds (tels que les dameuses) mais qui restent portables, … en cours de travail, être soulevés et déplacés par l'ouvrier et qui sont, en outre, conçus pour être commandés …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108
… Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en …
Explanatory notes
… 71.08 - Or (y compris l’or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en … l’or plaqué ou doublé de métaux précieux. * * * L'or est un métal de couleur jaune caractéristique, … essentiellement en argent et cuivre relève de ce groupe lorsqu'il contient en poids 2 % ou plus d'or. Il est obtenu …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907
… Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres …