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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4001
… Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous …
Explanatory notes
… 40.01 ‑ Caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous … spécifiés (TSNR) 4001.29 - - Autres 4001.30 - Balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues La … transporteuses ou de transmission. En mélange avec la gutta‑percha, il est également employé dans l'industrie des câbles …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110
… complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; …
Explanatory notes
… complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; … sous cette forme). Dans le cas des mouvements à affichage mécanique, le cadran et les aiguilles peuvent être …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303
… Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles …
Explanatory notes
… ‑ Coffres‑ forts , portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles … la plupart du temps rempli d'une matière réfractaire à la chaleur. Lorsque le volume d'un simple coffre‑fort est … a) Les portes sécurisées en acier pour tous types d’habitations ( n° 73.08 ) . b) Les armoires conçues …Section XX > Chapitre 96 > Position 9605
… la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements. …
Explanatory notes
… la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements. La présente position couvre … 3) Les nécessaires pour le nettoyage des chaussures , présentés dans un étui en cuir, en tissu, en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie. …
Explanatory notes
… boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie (+). - Machines automatiques de vente de boissons : 8476.21 - - Comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération 8476.29 - - Autres - Autres … ( n° 90.28 ). l) Les appareils pour jeux d'adresse ou de hasard ( n° 95.04 ) et autres appareils du Chapitre 95 . ° …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481
… de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y …
Explanatory notes
… de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y … également à la sortie des réservoirs sous pression, des chaudières, sur les canalisations ou à proximité des … machines à vapeur ( n° 84.12 ). d) Les injecteurs de chaudières et les pompes à injection ( n° 84.13 ). e) …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031
… contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de profils. …
Explanatory notes
… de la surface. Les intégrateurs , les analyseurs harmoniques et autres appareils sont basés sur le principe … au contrôle des équerres de précision pour le contrôle des hauteurs ou pour d'autres opérations de contrôle de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013
… d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… d’optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 9013.10 ‑ Lunettes de visée pour armes; … lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent Chapitre ou de la Section XVI 9013.20 ‑ Lasers, autres que … Parties et accessoires Conformément à la Note 5 du présent Chapitre, les machines, appareils et instruments optiques de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478
… du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8478.10 - Machines et appareils 8478.90 - Parties … ne soient pas dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, cette position couvre les machines et appareils … position : 1) Les machines à écôter et les machines à hacher les feuilles de tabac. 2) Les machines à fabriquer …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010
… non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; écrans pour projections. …