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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1514 > 1514.1 > 1514.11
… Huiles brutes …
Section III > Chapitre 15 > Position 1514 > 1514.9 > 1514.91
… Huiles brutes …
Section III > Chapitre 15 > Position 1515 > 1515.1 > 1515.11
… Huile brute …
Section III > Chapitre 15 > Position 1515 > 1515.2 > 1515.21
… Huile brute …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
… travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni …
Explanatory notes
… travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni … ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air 8477.59 - - Autres 8477.80 - Autres machines … moulage des poudres thermoplastiques. 6) Les presses à fabriquer les disques pour électrophones. 7) Les machines …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703
… que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. …
Explanatory notes
… que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. 8703.10 - Véhicules … électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d’alimentation électrique … exemple reposant sur le principe Ackerman. On entend par breaks , au sens de la présente position, les véhicules …Section VI > Chapitre 32 > Position 3201 > 3201.10
… Extrait de quebracho …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1605 > 1605.6
… Autres invertébrés aquatiques …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6003 > 6003.30
… De fibres synthétiques …