WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7413
… Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, …
Explanatory notes
… 74.13 ‑ Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, … prédomine en poids (voir la Note 7 de la Section XV). Toutefois, la présente position ne comprend pas les fils et …Section XI > Chapitre 52 > Position 5207
… Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la …
Explanatory notes
… 52.07 ‑ Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la … au détail. 5207.10 ‑ Contenant au moins 85 % en poids de coton 5207.90 ‑ Autres La présente position couvre les fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801
… Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres …
Explanatory notes
… 68.01 ‑ Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres … le bordage des chaussées, des trottoirs et, en général, de toutes les parties du sol affectées à la circulation, y … ou sorties de garage). Les bordures, dalles, etc., en béton ou pierres artificielles sont reprises au n° 68.10 , …Section XI > Chapitre 61 > Position 6113
… Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07. …
Explanatory notes
… 61.13 - Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07. A … position couvre l'ensemble des vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07, sans …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447
… à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter. …
Explanatory notes
… à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter. - Métiers à bonneterie … 8447.90 - Autres La présente position couvre tous les appareils et machines destinés, en partant de … mèches et de fils en matières textiles (y compris ceux en tourbe) ou en autres matières (métal, verre, amiante, etc.), …Section VI > Chapitre 29 > Position 2914
… Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions …
Explanatory notes
… à partir du pinène provenant de l'essence de térébenthine. Tous deux se présentent en masses cristallines incolores, translucides, onctueuses au toucher, d'odeur caractéristique. Le camphre (naturel ou … violette moins délicate que celle de l' α ‑ionone. Toutes deux servent en parfumerie. 5) Méthylionones . …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104
… Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. …
Explanatory notes
… ‑ Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. La présente position se rapporte à toutes les montres, avec boîte et mouvement, spécialement … les aiguilles habituelles, l'aiguille de chronographe, un totalisateur de minutes et un enregistreur du temps de …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905
Explanatory notes
… Elle comprend : 1) Les tuiles de couverture (pour toitures, couronnement des murs, etc.), qu'il s'agisse de tuiles ordinaires de toute forme (plates, percées ou avec crochet, demi-rondes, à … tels que corniches, frises, gargouilles, abouts de rives, frontons, fleurons, balustrades, consoles, chapiteaux, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4416
… Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les …
Explanatory notes
… Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains. La présente position couvre tous les récipients en bois qui sont du domaine de la … de futailles, telles que les foudres, les barriques, les tonneaux, les fûts, les barils, même non étanches, ainsi que …Section V > Chapitre 25 > Position 2505
… Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables …