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Section II > Chapitre 11 > Position 1103

Explanatory notes

… ‑ Gruaux et semoules : 1103.11 ‑ ‑ De froment (blé) 1103.13 ‑ ‑ De maïs 1103.19 ‑ ‑ D'autres céréales 1103.20 ‑ …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4413

Explanatory notes

44.13  ‑ Bois dits « densifiés », en blocs, planches, lames …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208

Explanatory notes

… ‑ A armure toile, d'un poids excédant 100 g/m 2             5208.13 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902

Explanatory notes

… de tisanes. Ces produits sont classés, par exemple, aux n°s 08.13 , 09.09 , 12.11 ou 21.06 . c)     Le « thé » au ginseng …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7206

Explanatory notes

… laminés plats (n°s 72.08 à 72.12 ). 4) le fil machine (n° 72.13 ) ainsi que les barres (n°s 72.14 ou 72.15 ). 5) les …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8213

Explanatory notes

82.13 ‑ Ciseaux à doubles branches et leurs lames. Les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527

Explanatory notes

… d'énergie extérieure : 8527.12 - - Radiocassettes de poche 8527.13 - - Autres appareils combinés à un appareil …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… de visée, lunettes de pointage et viseurs pour armes ( n° 90.13 ). e)     Les accessoires plus spécifiquement compris …

Section V > Chapitre 27 > Position 2714

Explanatory notes

… bitumineux ( n° 27.02 ). d)    Le bitume de pétrole ( n° 27.13 ). e)     Les mélanges bitumineux à base de bitume …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807

Explanatory notes

… faits à partir des matières dénommées aux n°s 27.08, 27.13, 27.14 ou 27.15 de la Nomenclature (brai de goudron de …