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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2825 > 2825.10
… Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.4 > 2921.42
… Dérivés de l'aniline et leurs sels …
Section V > Chapitre 25 > Position 2507 > 2507.00
… Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés …
Section VI
… PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES …
Explanatory notes
… Section VI PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES Notes. 1.‑ … isotopes radioactifs, ainsi que leurs composés chimiques inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie … déterminé par l'application des Règles générales pour l'interprétation du Système harmonisé et des Notes de …Legal note
… Notes. 1.‑ A) Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux … assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; … l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité. …
Explanatory notes
… dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité. 9021.10 - Articles et appareils d’orthopédie ou … Pott). 6) Les chaussures orthopédiques et les semelles intérieures spéciales, conçues en vue de corriger les … par unités et non par paires et conçues pour s’adapter indifféremment à chaque pied. 7) Les articles …Section VII > Chapitre 39 > Position 3911
… Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, …
Explanatory notes
… 39.11 ‑ Résines de pétrole, résines de coumarone‑indène, … des adhésifs et des enduits et revêtements et sont souvent incorporées comme agents de moulage au caoutchouc ou aux …Section XVIII > Chapitre 92
… Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments …
Explanatory notes
… Chapitre 92 Instruments de musique; Parties et accessoires de ces … les microphones, amplificateurs, haut‑parleurs, écouteurs, interrupteurs, stroboscopes et autres instruments, appareils … utilisés avec les articles du présent Chapitre, mais non incorporés à ceux‑ci, ni logés dans le même coffret …Legal note
… les microphones, amplificateurs, haut‑parleurs, écouteurs, interrupteurs, stroboscopes et autres instruments, appareils et équipements accessoires utilisés …Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
… Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids …
Explanatory notes
… ‑ Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids … de polyester 5513.19 ‑ ‑ Autres tissus ‑ Teints : 5513.21 ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455 > 8455.2 > 8455.21
… Laminoirs à chaud et laminoirs combinés à chaud et à froid …