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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.6
… Autres fils, retors ou câblés …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.4
… Autres fils, retors ou câblés …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6211 > 6211.20
… Combinaisons et ensembles de ski …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6302 > 6302.40
… Linge de table en bonneterie …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6112 > 6112.20
… Combinaisons et ensembles de ski …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1
… Bateaux gonflables, même à coque rigide …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.3
… Sièges pivotants, ajustables en hauteur …
Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la …
Explanatory notes
… 48.07 ‑ Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la … l'effet de la combustion du papier. Les papiers et cartons assemblés par collage et dans lesquels la matière adhésive …Section IV > Chapitre 23 > Position 2302
… autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales …