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Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.10
… Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.22
… Pare-brises, vitres arrières et autres glaces visés à la …
Classification opinions
… , de dimensions et format permettant son emploi en tant que pare-brise pour véhicules automobiles, composé de feuilles … sur une pellicule de soie afin de fixer une pâte d’argent à la plaque de verre, le circuit chauffant étant …Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues …
Explanatory notes
… coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues … etc.). 1) Les rails sont des profilés obtenus par laminage à chaud. Ils se présentent en toutes dimensions … appareils de levage, etc.). En sont par contre exclus les articles qui ne répondent pas aux caractéristiques des rails …Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou …
Explanatory notes
… produits ci-après des types utilisés soit directement pour aromatiser des boissons, soit pour préparer des extraits en … dans cette position sont les suivantes : Absinthe ( Artemisia absinthium ) : feuilles et fleurs. Aconit ( … abelmosch ( Hibiscus abelmoschus ) : graines. Angélique ( Archangelica officinalis ) : racines et graines. Angusture ( …Section V > Chapitre 27 > Position 2707
… produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques. …
Explanatory notes
… produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques. 2707.10 ‑ … obtenus par la distillation, en fractions plus ou moins larges, des goudrons de houille de haute température. Ces …Section IV > Chapitre 19
… Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de …
Explanatory notes
… Chapitre 19 Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries … ne comprend pas : a) à l'exception des produits farcis du n° 19.02, les préparations alimentaires contenant …Legal note
… ne comprend pas : a) à l'exception des produits farcis du n° 19.02, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de … (Chapitre 16); b) les produits à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) …Section I > Chapitre 2 > Position 0208 > 0208.40
… De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du …
Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.92
… De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803 > 6803.00
… Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710 > 8710.00
… Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties …