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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6211
… (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. …
Explanatory notes
… (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. ‑ Maillots, culottes et slips de bain : 6211.11 - - Pour hommes ou … aussi les tissus en pièces comportant, à intervalles réguliers, des parties non tramées et permettant d'obtenir …Section VII > Chapitre 40 > Position 4009
… Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires …
Explanatory notes
… 40.09 ‑ Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires … 4009.12 - - Avec accessoires - Renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement … les tubes et tuyaux composés exclusivement de caoutchouc vulcanisé non durci, ainsi que les tubes et tuyaux dont la …Section VI > Chapitre 29 > Position 2911
… d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. A.- ACETALS ET HEMI-ACETALS* … acétals polyvinyliques (n° 39.05) . B.- DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES Les dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des acétals ou hémi-acétals …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426
… Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, …
Explanatory notes
… 84.26 ‑ Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts … et chariots grues. ‑ Ponts roulants, poutres roulantes, portiques, ponts‑grues et chariots‑cavaliers : … et appareils : 8426.91 ‑ ‑ Conçus pour être montés sur un véhicule routier 8426.99 ‑ ‑ Autres La présente position …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003
… Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche …
Explanatory notes
… 70.03 - Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche … etc. Les verres de l'espèce sont destinés à être ultérieurement polis mécaniquement sur une ou sur les deux …Section IV > Chapitre 21 > Position 2102
Explanatory notes
… etc. Elle se présente sous la forme d'une pâte ferme, de couleur crème. Son odeur varie suivant la nature des … pressée , produite par la propagation de souches de levures cultivées dans un milieu d'hydrates de carbone, par exemple … forme de grains, ou à l'état liquide. 4) La levure de culture , levure pure préparée en laboratoire. Elle peut …Section IV > Chapitre 19 > Position 1903
… Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, …
Explanatory notes
… 19.03 ‑ Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, … de 120 °C à 150 °C. Ces gouttes s'agglomèrent en petites boules ou grumeaux, qui sont parfois ensuite concassés ou …Section VII > Chapitre 40 > Position 4001
… Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes …
Explanatory notes
… 40.01 ‑ Caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes … ou bandes. 4001.10 - Latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé - Caoutchouc naturel sous … soit sous la forme d'un ruban continu. Les traitements ultérieurs diffèrent selon qu'il s'agit d'obtenir de la …Section V > Chapitre 26 > Position 2618
… Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la …
Explanatory notes
… 26.18 ‑ Laitier granulé (sable‑laitier) provenant de la fabrication de la … du fer ou de l'acier. Cette position comprend le laitier granulé (sable‑laitier) obtenu, par exemple , par …Section XV > Chapitre 82 > Position 8203
… brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main. …