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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73
… Ouvrages en fonte, fer ou acier …
Explanatory notes
… Chapitre 73 Ouvrages en fonte, fer ou acier Notes. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par fontes les … et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visée à la Note 1 d) du Chapitre 72. 2.‑ Aux fins du …Legal note
… fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visée à la Note 1 d) du Chapitre 72. 2.‑ Aux fins du …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
… Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. …
Explanatory notes
… 69.10 - Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. 6910.10 - En porcelaine 6910.90 - Autres Dans la …Section VII > Chapitre 39
… Matières plastiques et ouvrages en ces matières …
Explanatory notes
… Chapitre 39 M atières plastiques et ouvrages en ces matières Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, on entend par … à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure (généralement la chaleur et la pression avec, le …Legal note
… Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, on entend par matières plastiques les matières des positions n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure (généralement la chaleur et la pression avec, le …Section XI
… MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES …
Explanatory notes
… Section XI MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES Notes. 1.‑ … ne comprend pas : a) les poils et soies de brosserie (n° 05.02), les crins et déchets de crins … en cheveux des types communément utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues sont …Legal note
… ne comprend pas : a) les poils et soies de brosserie (n° 05.02), les crins et déchets de crins … en cheveux des types communément utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues sont repris au n° 59.11; c) les linters de coton et autres produits végétaux du Chapitre 14; …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.9 > 8465.95
… Machines à percer ou à mortaiser …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6306
… Bâches et stores d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et …
Explanatory notes
… 63.06 ‑ Bâches et stores d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et … articles de campement . ‑ Bâches et stores d'extérieur : 6306.12 - - De fibres synthétiques 6306.19 - - D'autres matières textiles ‑ Tentes (y compris les …Section XV > Chapitre 82 > Position 8210
… à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons. …
Explanatory notes
… à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons. La présente position … comprend les appareils mécaniques non électriques , généralement actionnés à la main, d'un poids maximal de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7305
… rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier (+). ‑ Tubes et tuyaux des types utilisés pour …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704 > 9704.00
… Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du …