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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs …
Explanatory notes
… du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs … d'autres positions de la Nomenclature, tels que : a) Les vannes thermostatiques et les détendeurs ( n° 84.81 ). b) … contrôle sont généralement munis d'un élément sensible aux variations de la grandeur à mesurer (tube de Bourdon, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de …
Explanatory notes
… à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de … à commande manuelle ou automatique, qui permettent de faire varier la vitesse de la machine entraînée en fonction des …Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
… et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air …
Explanatory notes
… et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air … en fonte ou en acier, dans lesquels circule l'eau ou la vapeur venant de chaudières. Les radiateurs de l'espèce … 73.25 ou 73.26 ). c) Les robinets d'adduction de vapeur et d'eau chaude ( n° 84.81 ). 3) Les générateurs …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.2
… Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.1
… Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.91
… Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets …
Explanatory notes
… de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets … lance‑amarres, par exemple). 9303.10 ‑ Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon 9303.20 ‑ Autres … chargeur (ou magasin) et de mécanismes de chargement et d'évacuation des cartouches fonctionnant sous l'action …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz …