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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009
… Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. …
Explanatory notes
… 70.09 ‑ Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. 7009.10 - Miroirs … recouverte d'une couche de métal (généralement l'argent ou parfois le platine ou l'aluminium), afin de permettre une … Le verre est ensuite chauffé dans un four à une température voisine du ramollissement. On obtient ainsi une couche de …Section XII > Chapitre 67 > Position 6703 > 6703.00
… Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6105
… Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou …
Explanatory notes
… 61.05 - Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou … chemises de soirée, chemises de sports, chemises de loisirs, etc. Cette position ne couvre pas de vêtements sans …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties … de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple). …
Explanatory notes
… mécaniques Jacquard, casse chaînes et casse trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties … de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, … qui, dotés d'une fonction propre, sont utilisés, isolément ou concurremment, avec les machines des n°s 84.44 …Section VI > Chapitre 29 > Position 2930 > 2930.90
INN
… … briciclib … camobucol … canfosfamide … cariporide … cindunistat … cystine … dalcétrapib … dapansutrile … darinaparsine … desméninol … dévimistat … dexécadotril … dextiopronine … éflucimibe … … … élesclomol … elsibucol … éméramide … ésonarimod … exisulind … ézatiostat … fexapotide … firibastat … …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601 > 1601.00
… Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de …
Classification opinions
… et le fromage étant séparés par une feuille de papier sulfurisé. Le contenu du sachet correspond à une portion … dans des boîtes par nombre de 65 et sont destinés à être utilisés dans l'industrie de la restauration (pizzerias). Le … dans le n° 0406.10. Application de la RGI 1. Voir également l'Avis 0406.10/1. Adoption : 2015 …Section VII > Chapitre 40 > Position 4013 > 4013.10
… Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533
… Résistances électriques non chauffantes (y compris les …
Explanatory notes
… 85.33 ‑ Résistances électriques non chauffantes (y compris les … ‑ Autres résistances fixes : 8533.21 ‑ ‑ Pour une puissance n'excédant pas 20 W 8533.29 ‑ ‑ Autres …Section XV > Chapitre 81 > Position 8104
… Magnésium et ouvrages en magnésium, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.04 ‑ Magnésium etouvrages en magnésium, y compris les déchets et débris (+). ‑ Magnésium sous forme brute : … poudres 8104.90 ‑ Autres La métallurgie du magnésium utilise divers composés naturels qui, pour la presque …Section III > Chapitre 15 > Position 1505
… Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris …