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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
… Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou …
Explanatory notes
… 35.03 - Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.2
… Sulfate d'ammonium; sels doubles et mélanges de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5806 > 5806.10
… Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3817 > 3817.00
… Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des n°s 27.07 ou 29.02 …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.60
… A moteur électrique pour la propulsion …
Classification opinions
… 1. Engin à deux roues à propulsion électrique conçu pour le transport d'une seule personne sur les voies de circulation à faible vitesse telles que les trottoirs, les chemins et les pistes … microprocesseurs embarqués, et d'un système de propulsion électrique constitué de deux servomoteurs sans balai d'une …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528
… projecteurs, n'incorporant pas d'appareils de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de …
Explanatory notes
… projecteurs, n’incorporant pas d’appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de … l’information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci 8528 .49 - - Autres - Autres …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux … braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs …
Explanatory notes
… braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs … de la présente position les appareils utilisant aussi l'électricité comme moyen de chauffage, comme c'est le cas des … parois, des doubles fonds, etc.). g) Les appareils électrothermiques du n° 85.16 . …Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.4
… de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.4 > 1602.49
… Autres, y compris les mélanges …
Classification opinions
… nitrite de sodium ou de marinade (comprenant de l’eau, du sel, du sucre, de la vitamine C, du tripolyphosphate de … de sodium), mis sous vide dans des boîtes hermétiquement scellées et cuit à une température d’environ 70 °C ; le produit peut contenir une faible quantité de gélatine additionnée. Adoption : 1983 …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.6
… carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., … piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles … niloticus) et de poissons tête de serpent (Channa spp.), congelés …