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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4006
… Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non …
Explanatory notes
… Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non … obtenues à la boudineuse. Sont, en particulier, classés ici les profilés pour le rechapage utilisés pour la … quelle que soit la matière constitutive du support (classement d’après le support : n ° s 39.19, 40.08, 48.23, …Section X > Chapitre 47
… matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts) …
Explanatory notes
… matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts) Note. 1.‑ Au sens du … : 1) Les linters de coton. 2) Les papiers et cartons à recycler (déchets et rebuts). 3) Les chiffons …Section VI > Chapitre 29 > Position 2902 > 2902.1 > 2902.11
… Cyclohexane …
Section II > Chapitre 8 > Position 0805 > 0805.2 > 0805.22
… Clémentines …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5801
… et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des n°s 58.02 ou 58.06. …
Explanatory notes
… et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des n°s 58.02 ou 58.06 (+). 5801.10 ‑ De laine ou … de côtes parallèles dans la direction de la chaîne, restent classés dans la présente position (voir la Note 2 du présent …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des …
Explanatory notes
… 85.03 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des … 85.02. Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de …Section VI > Chapitre 34
… cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, « cires pour l'art …
Explanatory notes
… cires preparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, « cires pour l'art … ou en pains. Présentés sous d'autres formes, ils sont à classer dans le n ° 34.05 comme pâtes et poudres à récurer … définis à la Note 2 du Chapitre 27. 5.- Sous réserve des exclusions indiquées ci‑dessous, les termes cires …Legal note
… ou en pains. Présentés sous d'autres formes, ils sont à classer dans le n ° 34.05 comme pâtes et poudres à récurer … définis à la Note 2 du Chapitre 27. 5.- Sous réserve des exclusions indiquées ci‑dessous, les termes cires …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606
… et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la Note 2 du …
Explanatory notes
… et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la Note 2 du … de recharge et autres récipients (pleins ou vides) sont classés au n° 96.13 . B) Les combustibles solides …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522
… Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des …
Explanatory notes
… 85.22 - Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des … Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de … bande magnétique pour magnétophones et pour magnétoscopes (classement d'après la matière constitutive : Chapitre 39 , …Section XI > Chapitre 60 > Position 6001 > 6001.2
… Etoffes à boucles …