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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.41
… Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.31
… Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.41
… Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1 > 8903.12
… pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant pas 100 kg …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1 > 8903.11
… pour comporter un moteur, d’un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100 kg …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3
… de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.5 > 8414.51
… de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W …
Section V > Chapitre 25 > Position 2512 > 2512.00
… autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées …
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.10
… formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 % …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.10
… ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg …