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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.17
… Colorants pigmentaires et préparations à base de ces colorants …
Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.90
… Autres, y compris les déchets et rebuts non triés …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110 > 9110.1 > 9110.11
… Mouvements complets, non assemblés ou partiellement …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires … ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. …
Explanatory notes
… 44.10 ‑ Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires … ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres liants organiques. - De bois : 4410.11 - - … Autres 4410.90 - Autres Les panneaux de particules sont des produits plats fabriqués dans des longueurs, largeurs et …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, …
Explanatory notes
… 69.03 - Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, … d'articles dont le caractère essentiel, par opposition aux produits réfractaires du n° 69.02 , est, en général, d'être …Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
… Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et …
Explanatory notes
… ‑ Autres articles de coutellerie ( tondeuses , fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et … , les grattoirs (grattoirs‑canifs et autres ), les petits taille‑crayons et leurs lames ( à l'exclusion des … trousses, etc. et peuvent comporter des ciseaux ou autres objets, tels que polissoirs à ongles et pinces à épiler qui, …Section I > Chapitre 4 > Position 0408
… de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement …
Explanatory notes
… de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement … dépourvus de leur coquille et les jaunes d'œufs. Les produits de la présente position peuvent être frais, séchés, … cuits à la vapeur ou dans l'eau bouillante, moulés (œufs dits « longs » de forme cylindrique, par exemple), congelés …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et …
Explanatory notes
… à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et … à diodes émettrices de lumière (LED) . 8539.10 ‑ Articles dits « phares et projecteurs scellés » ‑ …Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.9 > 7216.91
… Obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés plats …
Section I > Chapitre 5 > Position 0501 > 0501.00
… Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux …