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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8303
… Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et …
Explanatory notes
… 83.03 ‑ Coffres‑ forts , portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et … sont en acier allié très résistant ou bien en tôle d'acier renforcée de béton armé, par exemple), généralement à double … Sont exclues de la présente position : a) Les portes sécurisées en acier pour tous types d’habitations ( n° 73.08 …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918
… Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, …
Explanatory notes
… 29.18 - Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, … couvre les acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les …
Explanatory notes
… de vente de produits (timbres poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les … qui fournissent une marchandise lorsque, par une fente aménagée à cet effet, on y introduit une ou plusieurs pièces … pour ouvrir le compartiment correspondant à la marchandise désirée. Sont par contre exclus , les armoires, coffres, …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109
… sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux …Section IV > Chapitre 18 > Position 1803 > 1803.10
… Non dégraissée …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6005 > 6005.3 > 6005.39
… Autres, imprimées …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005 > 7005.30
… Glace armée …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811 > 6811.8 > 6811.81
… Plaques ondulées …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7607 > 7607.1 > 7607.11
… Simplement laminées …