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Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… * *    * Le nickel est employé principalement pour l'obtention de nombreux alliages et, notamment, d'aciers … du nickel, ainsi que les formes brutes sous lesquelles est obtenu le métal et les déchets et débris de nickel … de nickel (n° 75.04). C)   Les demi‑produits généralement obtenus par laminage, forgeage, filage à la presse, étirage …

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… contenant, au total, au moins 99 % en poids de nickel et de cobalt, pour autant que :           1)   la teneur en cobalt n'excède pas 1,5 % en poids, et           2)   la … autres que le nickel et le cobalt excède 1 %. 2.-  Nonobstant les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… (Chapitre 39);         c)   les chars de combat et automobiles blindées (n° 87.10);         d)   les lunettes … 95);         f)   les armes et munitions ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). …

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… (Chapitre 39);         c)   les chars de combat et automobiles blindées (n° 87.10);         d)   les lunettes … 95);         f)   les armes et munitions ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… amplificateurs, haut‑parleurs, écouteurs, interrupteurs, stroboscopes et autres instruments, appareils et équipements … 96.20); e) les instruments et appareils ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). …

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… amplificateurs, haut‑parleurs, écouteurs, interrupteurs, stroboscopes et autres instruments, appareils et équipements …        e)   les instruments et appareils ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… colloïdal);              2)     les extraits végétaux obtenus par le traitement de mélanges de substances … végétales;              3)     les sels et eaux concentrés obtenus par évaporation des eaux minérales naturelles. 4.-  … actifs;        f)   les ciments et autres produits d'obturation dentaire; les ciments pour la réfection osseuse; …

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… colloïdal);              2)     les extraits végétaux obtenus par le traitement de mélanges de substances … végétales;              3)     les sels et eaux concentrés obtenus par évaporation des eaux minérales naturelles. 4.-  … actifs;        f)   les ciments et autres produits d'obturation dentaire; les ciments pour la réfection osseuse; …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… du Chapitre 69;        c)   les articles céramiques sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques …        c)   les articles du Chapitre 71, notamment les objets répondant à la définition de la bijouterie de … plus ou moins poussé. 3°)       Le séchage des pièces obtenues. 4°)       La cuisson. Cette opération consiste à …

Legal note

… du Chapitre 69;        c)   les articles céramiques sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques …        c)   les articles du Chapitre 71, notamment les objets répondant à la définition de la bijouterie de …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… aux constituants aromatiques, quel que soit le procédé d'obtention.     Toutefois, les termes ne s'appliquent pas … la distillation de ces matières et les produits similaires obtenus par tout autre procédé. Il comprend également les …

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… aux constituants aromatiques, quel que soit le procédé d'obtention.     Toutefois, les termes ne s'appliquent pas …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… de leur surface de fils fixes (fils droits) et de fils mobiles (fils de tour), ces derniers faisant avec les fils … filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, du … pourvues de fausses lisières tissées, collées ou autrement obtenues;       b)   les tissus à chaîne et à trame tissés …

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… de leur surface de fils fixes (fils droits) et de fils mobiles (fils de tour), ces derniers faisant avec les fils … filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, du … pourvues de fausses lisières tissées, collées ou autrement obtenues;       b)   les tissus à chaîne et à trame tissés …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… à 39 % mais inférieure à 80 % en poids. 4.‑  Les produits obtenus par concentration du lactosérum avec adjonction de … l’alimentation humaine (n° 05.11);        b)   les produits obtenus à partir du lactosérum et contenant en poids plus de … constituants naturels du lactosérum, ainsi que des produits obtenus en mélangeant des constituants naturels du …

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… à 39 % mais inférieure à 80 % en poids. 4.‑  Les produits obtenus par concentration du lactosérum avec adjonction de … l’alimentation humaine (n° 05.11);        b)   les produits obtenus à partir du lactosérum et contenant en poids plus de … constituants naturels du lactosérum, ainsi que des produits obtenus en mélangeant des constituants naturels du …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… entiers postaux et analogues du n ° 97.04, ainsi que les objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge et autres … signifie également reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un procédé commandé par une machine automatique … ne couvre pas , cependant, les impressions et illustrations obtenues par indiennage. Ce Chapitre comprend également des …

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… (Chapitre 37);        b)   les cartes, plans et globes, en relief, même imprimés (n ° 90.23);        c)   … entiers postaux et analogues du n ° 97.04, ainsi que les objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge et autres … signifie également reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un procédé commandé par une machine automatique …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… (n° 84.70); les détendeurs, vannes et autres articles de robinetterie (n° 84.81); machines et appareils du n° 84.86, … ou industrielles très particulières (mesures ou contrôles, observations, etc.) ou à des fins médicales. C'est ainsi que …

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… (n° 84.70); les détendeurs, vannes et autres articles de robinetterie (n° 84.81); machines et appareils du n° 84.86, …

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