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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à … un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, …
Explanatory notes
… 84.19 ‑ Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à … un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, … et séchoirs à pulvérisation 8419.34 ‑ ‑ Autres, pour produits agricoles 8419.35 ‑ ‑ Autres, pour le bois, la pâte …Section V > Chapitre 25 > Position 2501 > 2501.00
… d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer …
Classification opinions
… à l'état naturel dans certains sels, tels que magnésium, cuivre, manganèse, cobalt, destiné à être utilisé comme …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.6
… hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et de …
Section V > Chapitre 27 > Position 2709
… Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. …
Explanatory notes
… 27.09 ‑ Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. Cette … (schistes, calcaires, sables, etc.), c'est‑à‑dire des produits naturels, quelle que soit leur composition, qui proviennent soit des gisements de pétrole (normaux ou de …Section X > Chapitre 49
… Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries …
Explanatory notes
… Chapitre 49 Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries … postaux et analogues du n ° 97.04, ainsi que les objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge et autres articles … Au sens du Chapitre 49, le terme imprimé signifie également reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un procédé …Legal note
… postaux et analogues du n ° 97.04, ainsi que les objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge et autres articles … Au sens du Chapitre 49, le terme imprimé signifie également reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un procédé … présentées sous une même couverture relèvent du n ° 49.01, qu'ils contiennent ou non de la publicité. 4.‑ Entrent …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.3
… hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et de …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7207
… Demi-produits en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… 72.07 ‑ Demi‑produits en fer ou en aciers non alliés. - … n'entre pas dans les usages commerciaux de requérir, en ce qui les concerne, des dimensions très précises; leurs angles … générales communes aux demi‑produits mais aussi par le fait qu'ils sont livrés généralement en longueur de 1 à 2 mètres …Section X > Chapitre 49 > Position 4901
… Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés. …
Explanatory notes
… 49.01 ‑ Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés. 4901.10 ‑ En feuillets isolés, même pliés - Autres : … séparés ou bien présentés en fascicules, en plano ou en feuilles distinctes, constituant une œuvre complète ou une …Section IX > Chapitre 44 > Position 4419
… Articles en bois pour la table ou la cuisine. …
Explanatory notes
… 44.19 - Articles en bois pour la table ou la cuisine. ‑ En bambou : 4419.11 - - Planches à … les objets pour le service de la table ou pour la cuisine, en bois, tournés ou non, ou en bois marquetés ou … la Note 3 du présent Chapitre) On y range notamment les cuillers, les fourchettes, les couverts à salade, les pelles …Section III > Chapitre 15 > Position 1505
… Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline. …