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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en éclisses, lames, rubans et similaires. …
Explanatory notes
… travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en éclisses, lames, rubans et similaires. … feuillards coupés de longueur et munis d'encoches à leurs extrémités en vue de permettre leur assemblage. Ces bois de … et feuillets tranchés, déroulés ou parfois sciés, en bandes minces, souples, étroites, régulières et qui sont utilisés …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113
… après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d'animaux dépourvus de poils, même refendus, …
Explanatory notes
… après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d’autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d’animaux dépourvus de poils, même refendus, … (lézards, serpents, crocodiles, etc.), de poissons ou de mammifères marins. Les peaux connues commercialement sous le …Section V > Chapitre 27 > Position 2713 > 2713.90
… Autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.5
… Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à … en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières. …
Explanatory notes
… 68.04 ‑ Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à … en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières (+). 6804.10 … permettre l'écrasement du grain et son écoulement par le milieu de la meule. Meules à défibrer Il s'agit de meules de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de …
Explanatory notes
… Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de … les voies de tramways et les voies de chemins de fer de mines) ou pour voies d'aérotrains . Font notamment partie de … une rampe de contact ou de capteurs qui, placée au milieu de la voie, agit, au passage de la machine, sur des …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.60
… Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.5
… Théophylline et aminophylline (théophylline-éthylènediamine) et leurs …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401 > 4401.1
… Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301 > 9301.20
… Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs similaires …