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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.10
… Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source … extérieure et machines de poche comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.10
… Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027
… de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose); microtomes. …
Explanatory notes
… de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y compris … isotopique, etc. des substances. Toutefois, les calutrons pour la séparation isotopique sont exclus de la … notamment de déterminer leur teneur en dioxyde de carbone, en monoxyde de carbone, en oxygène, en hydrogène, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.20
Classification opinions
… des équipements/matériels de laboratoire et des dispositifs médicaux. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.30
… Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils …
Classification opinions
… palière automatique en acier à panneaux coulissants et son mécanisme, pour ascenseurs , destinée à être fixée dans … immeuble. La porte et le mécanisme n'accompagnent pas la cabine de l'ascenseur lors de son mouvement vertical. … et une serrure 3 points; - des joints hermétiques; - un précadre de renforcement en forme d’oméga (Ω) (charpente); - un …Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances … en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format. …
Explanatory notes
… 48.10 ‑ Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances … en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format(+). - … le sulfate de baryum, le silicate de magnésium, le carbonate de calcium, le sulfate de calcium, l'oxyde de zinc …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et …
Explanatory notes
… 84.83 ‑ Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et … en arbres ( n°s 72.14 ou 72.15 ). b) Les tronçons de câble retordu pour arbres flexibles, ne portant pas de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par …
Explanatory notes
… le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz … aussi bien pour la mesure de courants ouverts (rivières, canalisations, etc.) qu'en circuit fermé (tuyauteries, … pour la mesure des vitesses du courant dans les rivières, canaux, etc. qui relèvent du n° 90.15 au titre d'instruments …Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.10
… Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés …
Classification opinions
… la technique de la papeterie et revêtues, dans certains cas, sur une de leurs faces, soit d'un vernis, soit de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.10
… Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de …