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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.3 > 8501.32
… D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.5 > 8501.52
… D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.3 > 8504.32
… D'une puissance excédant 1 kVA mais n'excédant pas 16 kVA …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1
… de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2204 > 2204.2 > 2204.22
… En récipients d'une contenance excédant 2 l mais n'excédant pas 10 l …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.3 > 5403.32
… De rayonne viscose, d'une torsion excédant 120 tours par mètre …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des n°s 23.04 ou …
Explanatory notes
… pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des n°s 23.04 ou 23.05. 2306.10 ‑ De graines de coton 2306.20 ‑ De graines de lin 2306.30 ‑ De graines de tournesol ‑ De graines de navette ou de …Section XV > Chapitre 76 > Position 7606
… Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. …
Explanatory notes
… 76.06 ‑ Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. ‑ De forme … Les feuilles et bandes minces en aluminium d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm ( n° 76.07 ). b) Les tôles ou …Section II > Chapitre 13 > Position 1301
… Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles. …
Explanatory notes
… 13.01 ‑ Gomme laque; gommes, résines, gommes‑résines et oléorésines (baumes, par … mauvaises conductrices de l'électricité et s'électrisent négativement. A la chaleur, elles se ramollissent, puis … comprises ici peuvent être à l'état brut ou avoir été nettoyées, épurées, blanchies, moulues ou pulvérisées. …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.3
… Autres pellicules, non perforées, d'une largeur n'excédant pas 105 mm …