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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.31
… D'une cylindrée n'excédant pas 1.500 cm³ …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
… dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du n° 35.01. …
Explanatory notes
… dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du n° 35.01. Les gélatines … Découpées sous d'autres formes (de forme circulaire, par exemple), elles sont exclues et relèvent du n° 96.02 . Sont classés au n° 96.02 …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. …
Explanatory notes
… principale; docks flottants; plates‑formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. 8905.10 - … naturel, qui ne sont ni flottantes ni submersibles, sont exclues de la présente position ( n° 84.30 ). Sont également exclus de cette position les bacs et les transbordeurs ( …Section IV > Chapitre 16 > Position 1604 > 1604.1
… Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018 > 7018.20
… Microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5906 > 5906.10
… Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas 20 cm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446 > 8446.10
… Pour tissus d'une largeur n'excédant pas 30 cm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447 > 8447.1 > 8447.11
… Avec cylindre d'un diamètre n'excédant pas 165 mm …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.12
… D'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'excédant pas 70 g/m² …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.13
… D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m² …