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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 66 > Position 6601
Explanatory notes
… on entend des parapluies placés dans un fourreau rigide ayant l'aspect extérieur d'une canne. Les parasols-tentes sont de grands parasols pourvus d'un rideau circulaire qui peut être fixé au sol au moyen de …Section XV > Chapitre 83 > Position 8301
Explanatory notes
… dispositifs de fermeture dont le mécanisme est actionné à l'aide d'une clef (y compris les dispositifs de sûreté à cylindre, à pompe, à gorges multiples, par exemple) … wagons de chemins de fer, tramways, etc.), pour ascenseurs, rideaux de fermeture métalliques, etc. C) Les fermoirs et …Section XV > Chapitre 83 > Position 8307
Explanatory notes
… de vapeur, de gaz, d'eau, d'essence, d'huile ou d'autres fluides dans les moteurs, les machines‑outils, les pompes, les … plastiques, de caoutchouc ou de matières textiles. On considère également comme tuyaux flexibles de la présente …Section XI > Chapitre 58 > Position 5803
Explanatory notes
… sont surtout utilisés pour la confection de vitrages ou de rideaux; certains d'entre eux servent à obtenir des fils chenille après découpage en bandes étroites …Section XV > Chapitre 72 > Position 7210
Explanatory notes
… ou revêtus. Pour l'application de la présente position, on considère comme plaqués ou revêtus, les produits ayant subi l'un des traitements repris dans la partie C 2), points d) 4°), d) 5°) et e) des Considérations générales. Sont exclus de la présente …Section V > Chapitre 27 > Position 2711
Explanatory notes
… le méthane et le propane , même purs, relèvent de la présente position. Ces hydrocarbures, qui sont gazeux à la … faisant référence au volume pour les produits gazeux et au poids pour les produits liquéfiés. La présente position … l'espèce additionnés de substances odoriférantes, voir les Considérations générales de la Note explicative du Chapitre …Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
… Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons …
Explanatory notes
… 22.06 ‑ Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); … On y range notamment : 1) Le cidre , boisson alcoolique obtenue par fermentation du jus de pommes. 2) Le poiré , …Section IV > Chapitre 23 > Position 2302
… Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. …
Explanatory notes
… 23.02 ‑ Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. 2302.10 ‑ De … 2302.40 ‑ D'autres céréales 2302.50 ‑ De légumineuses Cette position couvre : A) Les sons, remoulages et autres …Section II > Chapitre 11 > Position 1108
… Amidons et fécules; inuline. …