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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103
… même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les Notes 1 b) ou 1 c) du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les Notes 1 b) ou 1 c) du présent Chapitre. 4103.20 - De …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4
… Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3814 > 3814.00
… diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis …
Classification opinions
… et incolore, sans contaminants solides, contenant : du xylène (88,23 %), du toluène (0,55 %), du … (3 %), présenté dans des fûts en acier de 200 litres. Le produit est utilisé pour la préparation des vernis et …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. …
Explanatory notes
… 69.11 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. 6911.10 - Articles pour le service …Section XI > Chapitre 58 > Position 5806
… Rubanerie autre que les articles du n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou …
Explanatory notes
… 58.06 ‑ Rubanerie autre que les articles du n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou … bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm et comportant sur leurs deux bords latéraux des lisières véritables, plates ou …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux … épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). …
Explanatory notes
… 87.05 - Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux … ou camionnette, avec ou sans plateau, équipé d'engins de levage, tels que grues non rotatives, chèvres, palans, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3924
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles …
Explanatory notes
… 39.24 ‑ Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène … de la toilette n'ayant pas le caractère de contenants pour l'emballage et le transport, même si parfois ils sont …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103
… Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non …
Explanatory notes
… 71.03 - Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillés ou assorties mais non … minérales naturelles le plus souvent cristallisées, que leur couleur, leur éclat, leur inaltérabilité - et souvent …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières, …
Explanatory notes
… 84.48 ‑ Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières, … - Parties et accessoires des machines du n° 84.44 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires - …Section VI > Chapitre 38 > Position 3814
… diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis. …