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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020
… Autres ouvrages en verre. …
Explanatory notes
… 70.20 - Autres ouvrages en verre. La présente position englobe les ouvrages … qu 'ils conservent leur caractère d'articles en verre. Il s'agit : 1) Des articles pour l'industrie, tels que bacs, … ij) Les objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge ( n° 97.06 ). ______________________ …Section II > Chapitre 8 > Position 0805
… Agrumes, frais ou secs. …
Explanatory notes
… 08.05 ‑ Agrumes, frais ou secs. (+) 0805.10 ‑ Oranges … et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d’agrumes : 0805.21 - - Mandarines (y compris les tangerines … conserve. La position ne comprend pas : a) Les écorces d'agrumes ( n° 08.14 ). b) Les orangettes , qui sont des …Section IX > Chapitre 44 > Position 4421
… Autres ouvrages en bois. …
Explanatory notes
… 44.21 - Autres ouvrages en bois. 4421.10 - Cintres pour vêtements 4421.20 - … 1) Les canettes, fusettes, bobines pour filature ou tissage ou pour fil à coudre, etc. Ces articles, qui servent … pour l'économie rurale (clapiers, poulaillers, ruches, cages, niches, auges, jougs, etc.). 3) Les décors de …Section XV > Chapitre 79 > Position 7907
… Autres ouvrages en zinc. …
Explanatory notes
… 79.07 ‑ Autres ouvrages en zinc. Cette position englobe tous les ouvrages … (comprimés, etc.). 3) Les toiles métalliques, les grillages, les treillis et les tôles et bandes déployées. … explicatives des n°s 73.17 et 73.18. 5) Les articles de ménage, d’économie domestique, d’hygiène ou de toilette, …Section XV > Chapitre 76 > Position 7616
… Autres ouvrages en aluminium. …
Explanatory notes
… 76.16 Autres ouvrages en aluminium. 7616.10 ‑ Pointes, clous, crampons … - Autres : 7616.91 - - Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium 7616.99 - - … n° 73.14 ). Ces derniers produits sont utilisés pour les étalages, les grilles de haut‑parleurs, comme protection …Section XV > Chapitre 80 > Position 8007
… Autres ouvrages en étain. …
Explanatory notes
… 80.07 ‑ Autres ouvrages en étain. Cette position englobe tous les ouvrages … des couleurs ou d'autres produits. 3) Les articles de ménage, tels que la vaisselle de table, les pots, plateaux, … ), les tubes et tuyaux en étain, transformés en éléments d'ouvrages déterminés, lesquels suivent leur régime propre, …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914
… Autres ouvrages en céramique. …
Explanatory notes
… 69.14 - Autres ouvrages en céramique. 6914.10 - En porcelaine 6914.90 - … y range notamment : 1) Les poêles et autres appareils de chauffage constitués essentiellement par de la céramique (de … propreté ainsi que les poignées ou boutons pour chaînes de tirage. 4) Les lettres, chiffres, plaques-enseignes, …Section XV > Chapitre 74 > Position 7419
… Autres ouvrages en cuivre. …
Explanatory notes
… 74.19 ‑ Autres ouvrages en cuivre (+). 7419.20 - Coulés, moulés, estampés … des n°s 73.25 et 73.26. 6) Les anodes en cuivre ou en alliages de cuivre (laiton notamment) utilisées en … à ailettes sur lesquels les ailettes ont été rapportées par soudage, par exemple, non dénommés ni compris ailleurs. …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008
… Vitrages isolants à parois multiples. …
Explanatory notes
… 70.08 - Vitrages isolants à parois multiples. La présente position … multiples dont le type le plus courant consiste en un assemblage de deux ou plusieurs feuilles de verre (verre à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.30
… Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, …