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Système harmonisé
Section II > Chapitre 12 > Position 1202
… non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées. …
Explanatory notes
… non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées (+). 1202.30 - De semence - … 1202.41 ‑ ‑ En coques 1202.42 ‑ ‑ Décortiquées, même concassées Cette position comprend les arachides, même … être soumises à un traitement thermique destiné à en assurer une meilleure conservation (voir Considérations …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109
… Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres. …
Explanatory notes
… 91.09 ‑ Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres. 9109.10 ‑ Fonctionnant … (à ressort, à contrepoids, etc.) sans échappement classés au n° 84.12 , tels que ceux qui servent à actionner … les mouvements mécaniques à échappement ne répondant pas à ces conditions, notamment ceux à balancier‑spiral ou …Section VI > Chapitre 32
… et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres …
Explanatory notes
… et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits de constitution chimique … à 29.39, 29.41 ou 35.01 à 35.04; c) les mastics d'asphalte et autres mastics bitumineux (n° 27.15). 2.- Les …Legal note
… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits de constitution chimique … n°s 29.36 à 29.39, 29.41 ou 35.01 à 35.04; c) les mastics d'asphalte et autres mastics bitumineux (n° 27.15). 2.- Les …Section I > Chapitre 4 > Position 0405
… Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. …
Explanatory notes
… 04.05 - Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. … exclusivement du lait et posséder une teneur en matières grasses laitières de 80 % ou plus mais n'excédant pas 95 % en poids, une teneur maximale en matières solides …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014
… Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de …
Explanatory notes
… 7) Les sondeurs et détecteurs à ultrasons , types asdic, sonar, par exemple, utilisés pour les sondages … se substituant temporairement aux pilotes pour assurer l'équilibre de l'avion et le vol selon des données … cap, etc.); ils comprennent essentiellement une commande asservie ou servomoteurs (moteurs, généralement …Section XII > Chapitre 64 > Position 6402
… semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. …
Explanatory notes
… semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique - Chaussures de sport : 6402.12 - - … ou en matière plastique. Il est indifférent, pour le classement, que la semelle extérieure et le dessus soient, … contrefort, dont le dessus, fabriqué d'une seule pièce ou assemblé autrement que par couture, est fixé à la semelle …Section II > Chapitre 8 > Position 0804
… Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou …
Explanatory notes
… 08.04 ‑ Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs. 0804.10 ‑ Dattes 0804.20 ‑ Figues 0804.30 ‑ Ananas 0804.40 ‑ Avocats 0804.50 ‑ Goyaves, mangues et …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807
… Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, …
Explanatory notes
… 68.07 - Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, … ou 27.15 de la Nomenclature (brai de goudron de houille, asphaltes et bitumes naturels, résidus du traitement des … en métal (fonte, acier, etc.) revêtus de matières asphaltiques ou goudronneuses suivent, en revanche, le …Section VI > Chapitre 32 > Position 3205
… préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes. …
Explanatory notes
… préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes. On considère comme laques … sur le support est ordinairement effectuée, suivant le cas : 1) Par précipitation du colorant sur le support à … avec la substance inerte de support. Il convient donc de ne pas confondre les laques colorantes avec certains autres …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706
… Châssis des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, …