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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou … carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris). …
Explanatory notes
… 76 .07 ‑ Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou … carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) (+). …Section V > Chapitre 26 > Position 2620
… Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs composés. …
Explanatory notes
… 26.20 ‑ Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l’acier) contenant des métaux, de l’arsenic ou leurs composés. ‑ Contenant principalement du … mécanique des métaux et les débris qui proviennent de vieux ouvrages sont exclus de la présente position ( Section …Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à … les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour …
Explanatory notes
… à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous‑main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à … les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005
… Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non …
Explanatory notes
… - Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non … de ce verre sont fondues dans un four. Le verre à l'état pâteux sort du four et s'écoule sur la surface d'un bain en …Section II > Chapitre 6 > Position 0601
… Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les …
Explanatory notes
… 06.01 ‑ Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les … les plantes des espèces suivantes : Amaryllis, anémones bulbeuses, bégonias tubéreux, cannas, chionodoxa, crocus, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.50
… Prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, leurs dérivés et analogues structurels …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8305 > 8305.10
… Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4 > 8431.42
… Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.20
… Faucheuses, y compris les barres de coupe à monter sur tracteur …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2915 > 2915.60
… Acides butanoïques, acides pentanoïques, leurs sels et leurs esters …