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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.3 > 8502.39

Classification opinions

… électrique à courant alternatif (CA) et un dispositif de raccordement, présentés ensemble, mais emballés séparément. … machine devant être couplés ensemble par le dispositif de raccordement. La turbine à vapeur et la génératrice …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières. Toutefois, ces positions ne …

Legal note

… des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières. Toutefois, ces positions ne …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.30

Classification opinions

… en assortiment pour la vente au détail, avec station d'accueil et logiciel . Sa face avant comporte un écran …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (n° 17.04);       …

Legal note

… les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (n° 17.04);       …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… de literie du n° 94.04;        b)   les vêtements et accessoires du vêtement dans lesquels les plumes ou le duvet …

Legal note

… de literie du n° 94.04;        b)   les vêtements et accessoires du vêtement dans lesquels les plumes ou le duvet …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.20

Classification opinions

… dans l’alimentation animale pour la prévention de la coccidiose, chez les poulets à rôtir, provoquée par Eimeria … pour la prévention et le contrôle de la progression de la coccidiose, chez les poulets à rôtir, provoquée par Eimeria …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.20

Classification opinions

… de 210 cm et doté d'une bande transporteuse, conçu pour accueillir une caisse enregistreuse, du type utilisé dans … de 150 mm à 300 mm). Ces armoires sont conçues pour être accrochées à un mur ou montées sur une surface plane et sont … de 150 mm à 300 mm). Ces armoires sont conçues pour être accrochées à un mur ou montées verticalement sur une surface …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.70

Classification opinions

… : 200 mm x 300 mm x 130 mm). L'armoire est conçue pour être accrochée à un mur ou montée verticalement sur une surface … : 500 mm x 700 mm x 250 mm). L'armoire est conçue pour être accrochée à un mur ou montée verticalement sur une surface …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.19

Classification opinions

… Toutefois, la matière textile a été considérée comme un accessoire ou un renfort et n'a dès lors pas été prise en … Toutefois, la matière textile a été considérée comme un accessoire ou un renfort et n'a dès lors pas été prise en …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… ou de commande, même s'ils comportent des dispositifs accessoires pour l'éclairage électrique, pour voies ferrées …

Legal note

… ou de commande, même s'ils comportent des dispositifs accessoires pour l'éclairage électrique, pour voies ferrées …

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