… Considérations générales du présent Chapitre, Partie IV.C), pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer … de fabrique. 4) Ouvraisons effectuées uniquement en vue de la recherche des défauts du métal. …
… additionnés de petites quantités de produits chimiques en vue de leur conservation provisoire, éventuellement … leurs parties) préparés ou conservés par des procédés non prévus dans la présente position (les crustacés cuits à …
… généralement la mention « Premier jour » et qui sont pourvues d’un timbre‑poste (ou d’une série de timbres‑poste) … enveloppes (illustrées ou non) pour émission premier jour, dépourvues de timbres‑poste ( n° 48.17 ou Chapitre 49 ). b) …
… ( n° 48.14 ). c) Les tissus revêtus de tontisses, même pourvus d'un support supplémentaire ou ayant subi une imprégnation ou enduction de l'envers en vue de l'encollage ( n° 59.07 ). …
… à cet effet, les profilés ou assemblages sont pourvus, au moins sur leurs côtés longitudinaux, de … Les assemblages de palplanches (par exemple les caissons) dépourvus de griffes extérieures permettant de les raccorder à …
… ici peuvent, par contre, et sous réserve des dispositions prévues ci‑dessous pour les récipients à double paroi et à double fond, être pourvus de robinets, valves, niveaux d'eau, soupapes de …
… la récupération des fibres, par effilochage notamment (en vue de leur réemploi dans l'industrie textile, par exemple), … de teinture, etc., qui ne répondraient pas aux conditions prévues ci‑dessus. Ces produits sont classés comme tissus, …
… 2005.20 ‑ Pommes de terre 2005.40 ‑ Pois (Pisum sativum) ‑ Haricots (Vigna spp., Phaseolus … soumis à une préparation ou à un mode de conservation non prévus aux Chapitres 7 ou 11. Le mode de conditionnement est …
… représentent le corps humain tout entier sont ordinairement pourvus de membres articulés permettant la prise d’attitudes … s’en servent également pour y draper des vêtements en vue de leurs travaux artistiques. Ces articles sont encore …
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