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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465
… (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires. …
Explanatory notes
… 84.67 , par le fait que, habituellement conçues soit pour reposer sur une fondation, soit pour être fixées au sol, à … machines à scier dont l'outil est animé d'un mouvement de révolution. Parmi celles-ci, on peut citer les scies à … à ruban, verticales ou horizontales, les machines à ruban à refendre ou dédoubler, les machines à ruban à chariot ou à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402
… Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse …
Explanatory notes
… isolément (chaudières de locomotives, par exemple), restent classées ici. Les chaudières à vapeur peuvent être … certaines chaudières, les tubes ou faisceaux de tubes sont reliés par un collecteur à un ou plusieurs corps … une base commune. Les grandes chaudières sont composées, en règle générale, d'un certain nombre d'éléments distincts …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811
… en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, …
Explanatory notes
… couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, … la couture‑tricotage) soit par plusieurs rangs de piqûres rectilignes soit par des piqûres formant un motif décoratif … matelassé (cloisonné), à savoir, un effet de losanges rembourrés analogues aux capitons obtenus par couture, …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, …
Explanatory notes
… 69.03 - Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, … (noir de carbone) et le carbone organique (brai, goudron ou résine). ______________________ …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de …
Explanatory notes
… usage industriel ou commercial, des types utilisés dans les restaurants ou dans les établissements similaires. Il … de noter que bon nombre de machines utilisées à ces fins relèvent en fait d’autres positions, notamment : a) Les … filtres du n° 84.21 . e) Les machines à nettoyer ou à remplir les récipients, à emballer ou empaqueter les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480
… pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières …
Explanatory notes
… de fond pour moules, les modèles pour moules et, sous réserve des exceptions mentionnées en fin de la présente … cadres, le plus souvent en acier ou en fonte, généralement rectangulaires ou circulaires, qui servent à contenir le … constituée par deux ou plusieurs parties ajustables reproduisant en creux la forme des objets à mouler. 2) …Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, …
Explanatory notes
… 48.08 ‑ Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, … ni uniforme. En ce qui concerne les dimensions des produits relevant de la présente position, voir la Note 8 du présent … d'une seule feuille ondulée qui peut être également recouverte sur une seule face ou sur les deux faces d'une …Section VI > Chapitre 38 > Position 3805
… Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; …
Explanatory notes
… ou pinène bêta, limonènes, etc.) obtenus à partir des bois résineux de conifères ou de leurs produits d'exsudation. … l'appellation essence de térébenthine est exclusivement réservée, sous certaines conditions de point d'ébullition et … liquides mobiles, incolores, insolubles dans l'eau, très réfringents et d'une odeur pénétrante. Ils sont notamment …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00
… Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières …
Classification opinions
… avec intercalation d'une ou plusieurs bandes en matière à tresser tissée à plat jouant le rôle d'armature de renforcement, les différents éléments composant la courroie …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909
… Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; …