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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111 > 9111.10
… Boîtes en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.60
… A moteur électrique pour la propulsion …
Classification opinions
… 1. Engin à deux roues à propulsion électrique conçu pour le transport d'une seule personne sur … que les trottoirs, les chemins et les pistes cyclables. La technologie mise en œuvre permet au conducteur de se tenir … maximum de 2 cv. Ce dernier est alimenté par deux batteries rechargeables. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2007 + …Section IV > Chapitre 24 > Position 2401 > 2401.20
… Tabacs partiellement ou totalement écôtés …
Classification opinions
… de tabacs , composé 1°) de 75 % en poids de feuilles écôtées non découpées (« bandes ») de tabac séché de Virginie, de type Burley et, dans certains cas, de …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910
… en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou …
Explanatory notes
… en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou … métal ou par de la peau. Les courroies en matières textiles décrites ci‑dessus sont admises à la présente position …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018
… Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, … compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels. …
Explanatory notes
… X (même médicaux), de curiethérapie ou gammathérapie, les écrans et autres pièces de complément, etc., du n° 90.22 . … compris les porte‑aiguilles pour aiguilles de radium). 12) Ecarteurs (des lèvres, des mâchoires, abdominaux, à … stéthoscopes . 2) Les appareils à mesurer les taux des échanges respiratoires (pour la détermination du métabolisme …Section II > Chapitre 8 > Position 0814
… Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), … servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées. …
Explanatory notes
… 08.14 ‑ Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), … servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées. Les écorces d'agrumes de la présente position, qui sont …Section II > Chapitre 12 > Position 1202 > 1202.4 > 1202.42
… Décortiquées, même concassées …
Classification opinions
… 1. Arachides blanchies à sec - arachides décortiquées, chauffées pour rompre et détacher la …Section VI > Chapitre 38 > Position 3815 > 3815.1 > 3815.12
… Ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de métal précieux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414
… gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes. …
Explanatory notes
… axiaux et rotatifs. Les turbocompresseurs de gaz d'échappement utilisés dans les moteurs à pistons à combustion … La détente de combustion, dans le cylindre moteur, écarte les deux pistons moteurs, poussant du même coup les … à chicanes, filtres, éléments chauffants ou réfrigérants, échangeurs de chaleur, etc.), si ces organes leur confèrent …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. …