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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.4 > 0305.44
… siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., … Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.52
… siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., … Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.6 > 0305.64
… siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., … Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil …
Section XVII > Chapitre 88
… Navigation aérienne ou spatiale …
Explanatory notes
… Chapitre 88 Navigation aérienne ou spatiale Notes. 1.‑ Au sens du présent Chapitre, on entend … à 8802.40, on entend le poids des appareils en ordre normal de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du poids … 8806.21 à 8806.24 et 8806.91 à 8806.94, on entend par poids maximal au décollage le poids maximal des appareils en ordre …Legal note
… à 8802.40, on entend le poids des appareils en ordre normal de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du poids … 8806.21 à 8806.24 et 8806.91 à 8806.94, on entend par poids maximal au décollage le poids maximal des appareils en ordre normal de vol au décollage, y compris le poids de la charge …Section VI > Chapitre 33 > Position 3306
… Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour … nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail. …
Explanatory notes
… 33.06 ‑ Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour … nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail. 3306.10 ‑ Dentifrices … II) Les produits pour rincer la bouche et pour parfumer l'haleine. III) Les poudres, crèmes et comprimés pour …Section IV > Chapitre 22 > Position 2203 > 2203.00
… Bières de malt …
Classification opinions
… 1. Bière fruitée (bière à la cerise), d’un titre alcoométrique volumique de 3,5 % vol, obtenue grâce à un … comme suit : première fermentation d’un mélange d’eau, de malt d’orge et de malt de blé; addition d’autres ingrédients (jus de fruits, …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.9 > 2404.91
… Pour une application orale …
Classification opinions
… : 1996 … 2. S achets de nicotine à usage unique par voie orale, sans tabac, contenant de la nicotine de qualité pharmaceutique, de l’eau et d’autres ingrédients de qualité alimentaire, notamment des fibres d’eucalyptus et de pin, …Section IV > Chapitre 22
… Boissons, liquides alcooliques et vinaigres …
Explanatory notes
… Chapitre 22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … du présent Chapitre et des Chapitres 20 et 21, le titre alcoométrique volumique est déterminé à la température de … Chapitre forment une classe bien distincte des préparations alimentaires visées dans les Chapitres précédents de la …Legal note
… du présent Chapitre et des Chapitres 20 et 21, le titre alcoométrique volumique est déterminé à la température de … 20 °C. 3.‑ Au sens du n° 22.02, on entend par boissons non alcooliques les boissons dont le titre alcoométrique …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.23
… Pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480
… pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques. …