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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.20
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113
… et peaux parcheminés, d'animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. …
Explanatory notes
… et peaux parcheminés, d’animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. 4113.10 - De caprins … , qui sont des peaux lavables provenant de peaux d'ovins refendues, tannées au formaldéhyde ou à l'huile, sont …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204
… chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques synthétiques des types utilisés comme …
Explanatory notes
… chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes … glace), sont fréquemment présentées sous forme de mélanges d'un sel de diazonium stabilisé et d'un copulant, qui …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003
… Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques …
Explanatory notes
… 30.03 - Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des … sur l'acné. 2) Les préparations constituées par le mélange d'un seul produit médicamenteux et d'un autre produit ayant … le caractère d'un excipient, d'un édulcorant, d'un liant, d'une substance de support, etc. 3) Les préparations …Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du n° 15.16. …
Explanatory notes
… ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles … position les préparations alimentaires obtenues à partir d'une seule graisse (ou de ses fractions) ou huile (ou de … élaïdinisées lorsque la modification fait intervenir plus d’une graisse ou d’une huile. Les produits principaux …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112 > 4112.00
… et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14 …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4
… Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107 > 9107.00
… permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.54
… D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, autres que pour …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7
… de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images …