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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3706
… Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son. …
Explanatory notes
… 37.06 - Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non … positifs de toutes largeurs, impressionnés et développés , qui ne comportent pas d'images, mais uniquement … plusieurs pistes. L'enregistrement des films qui ne portent qu'une seule piste doit avoir été effectué par un procédé …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00
… pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3923
… Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… 39.23 ‑ Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs … 2°) les ébauches de bouteilles en matière plastique qui sont des produits intermédiaires de forme tubulaire, …Section VI > Chapitre 32 > Position 3202 > 3202.10
… Produits tannants organiques synthétiques …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2808 > 2808.00
… Acide nitrique; acides sulfonitriques …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532 > 8532.2 > 8532.24
… A diélectrique en céramique, multicouches …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.26
… Attractions de parcs aquatiques …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.2 > 2937.29
INN
… … méténolone … méthandriol … métribolone … mexrénoate potassique … mibolérone … mifépristone … nicocortonide … … … prednazoline … prednimustine … propétandrol … prorénoate potassique … quinbolone … résocortol … rimexolone … rofléponide … …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010
… Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent …
Explanatory notes
… 90.10 ‑ Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs … articles pouvant servir indifféremment à d'autres fins (équipement de laboratoires autres que de photographie, de …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207
… Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). …