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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9617
… isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en …
Explanatory notes
… isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en … à température constante, pendant un certain temps, des liquides, des aliments ou autres produits. Ces articles sont généralement constitués par une ampoule à double paroi, …Section VI > Chapitre 33 > Position 3306
… les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail. …
Explanatory notes
… les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail. 3306.10 ‑ Dentifrices 3306.20 - Fils … (fils dentaires) 3306.90 ‑ Autres La présente position comprend les préparations pour l'hygiène buccale ou … les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail. …Section XV > Chapitre 76 > Position 7608
Explanatory notes
… Les tubes filés ou soudés peuvent être soumis à l'étirage à froid pour obtenir des parois plus minces, des dimensions plus exactes et un meilleur fini. Les tubes et … à leurs extrémités, avec ou sans manchons ou munis de brides, collerettes , bagues, etc. Sont exclus de cette …Section V > Chapitre 27 > Position 2704
Explanatory notes
… même agglomérés; charbon de cornue. Les cokes sont les résidus solides de la distillation (ou carbonisation ou …Section I > Chapitre 4 > Position 0402
… Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… 04.02 ‑ Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants (+) . 0402.10 ‑ En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 % …Section XI > Chapitre 60 > Position 6002
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de …
Explanatory notes
… ‑ Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de …Section XI > Chapitre 60 > Position 6004
… Etoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de …
Explanatory notes
… 60.04 - Etoffes de bonneterie d’une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de …Section XV > Chapitre 81 > Position 8109
… Zirconium et ouvrages en zirconium, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.09 ‑ Zirconium et ouvrages en zirconium , y compris les déchets … Contenant moins d’une partie de hafnium pour 500 parties en poids de zirconium 8109.29 - ‑ Autres ‑ … Contenant moins d’une partie de hafnium pour 500 parties en poids de zirconium 8109.39 - ‑ Autres ‑ …Section V > Chapitre 25 > Position 2520
… Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de …