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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.9 > 3006.93
… Placebos et trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), destinés à un essai clinique reconnu, présentés sous forme de doses …
Section X > Chapitre 48 > Position 4801
… Papier journal, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… 48.01 ‑ Papier journal, en rouleaux ou en feuilles. Le terme papier … papier journal de cette position peut avoir été soumis aux ouvraisons mentionnées dans la Note 3 du présent Chapitre. …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
… à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; …
Explanatory notes
… à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique, …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008
… autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres … ( Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos ); airelles rouges ( Vaccinium vitis-idaea ) 2008.97 ‑ ‑ Mélanges … celles à base de miel naturel), du n° 17.04 . Sont en outre exclus de la présente position les mélanges constitués …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de …
Explanatory notes
… 23.01 ‑ Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou … elles sont généralement traitées à la vapeur et pressées ou soumises à l'action de solvants pour en extraire l'huile …Section XI > Chapitre 60 > Position 6004
… d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01. …
Explanatory notes
… d’une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01 . 6004.10 - … à la fin de la Note explicative du n° 54.02. Sont en outre exclus de cette position : a) Les pansements …Section VI > Chapitre 32 > Position 3213
… Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des …
Explanatory notes
… 32.13 - Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.20
… Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d’origines microbiennes fixes ou …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7325
… Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.25 ‑ Autres ouvrages moules en fonte, fer ou acier. 7325.10 ‑ En fonte … ni les ouvrages moulés non finis qui demandent une ouvraison supplémentaire mais qui présentent déjà les … essentielles de ces articles finis. Sont en outre exclus de la présente position : a) Les ouvrages de …Section V > Chapitre 27 > Position 2703
… Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée. …