… récréatives (n° 95.03). Notes de sous-positions. 1.- Par poids à vide , pour l'application des n ° s 8802.11 à 8802.40, on entend le poids des appareils en ordre normal de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du poids du carburant et des équipements …
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… récréatives (n° 95.03). Notes de sous-positions. 1.- Par poids à vide , pour l'application des n ° s 8802.11 à 8802.40, on entend le poids des appareils en ordre normal de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du poids du carburant et des équipements …
… sont les principaux composants, contenant moins de 5 % en poids d'acides gras libres et moins de 0,25 % en poids de moisissures et d'impuretés. Elle est présentée … sont les principaux composants, contenant moins de 0,2 % en poids d'acides gras libres et moins de 0,15 % en poids d’eau …
… naturelle mélangée à une faible quantité (de 1 à 4 % en poids) de carbonate de sodium (cendres de soude) qui, lors … etc.). Adoption : 1998 … 8. Chauffe-mains ou chauffe-pieds jetables, constitués par un sachet, conditionné sous … d'un agent actif, la tétraacétyléthylènediamine (> 90 % en poids), d'un agent de liaison, la carboxyméthylcellulose de …
… intervalles irréguliers pour permettre le passage de feuil lards d'ancrage, destinés à être incorporés dans le béton des planchers, des plafonds ou des murs et utilisés pour la fixation, au moyen … à froid, sur machines à galets, à partir de tôles ou de feuillards zingués d'une épaisseur de 0,75 à 1 mm, portant …
… deux sièges avant. Les vitres de l'arrière sont en PVC. Le poids total du véhicule en charge est de 2.410 kg et sa capacité de chargement de 500 kg. Le poids net du véhicule est de 1.780 kg. Adoption : 1998 … 2. … canapé à trois places, d'une table, d'une armoire, etc. Le poids à vide du véhicule est de 10.250 kg et son poids en …
… Etain non allié le métal contenant au moins 99 % en poids d'étain, pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit … TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids Bi Bismuth …
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… Etain non allié le métal contenant au moins 99 % en poids d'étain, pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit … TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids Bi Bismuth …
… non allié le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites … TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids Fe + Si (total fer silicium) Autres éléments 1 ) , …
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… non allié le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites … TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids Fe + Si (total fer silicium) Autres éléments 1 ) , …
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