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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4416
Explanatory notes
… au moyen de cercles de bois ou de métal. Sont comprises ici notamment les différentes catégories de futailles, telles que les foudres, les barriques, les tonneaux, les fûts, les barils, même non étanches, ainsi que les cuves, les baquets, etc. Les …Section XI > Chapitre 52 > Position 5203
Explanatory notes
… rubans, avant d'être transformés en mèches, sont peignés ou non. Le peignage, qui est surtout pratiqué en filature de cotons longue soie pour obtenir des fils fins, fait disparaître les derniers résidus … l'étirage et les transforment en mèches. Il est à noter que les mèches peuvent, après passage aux bancs à …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305
Explanatory notes
… on peut citer : 1) Les parties d'armes de guerre , telles que tubes (y compris leurs chemises de rechange), … Les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, telles que vis, rivets, ressorts, … plus spécifiquement compris dans d'autres positions de la Nomenclature tels que les baguettes, écouvillons et autres …Section IX > Chapitre 45 > Position 4503
Explanatory notes
… ‑ Bouchons 4503.90 ‑ Autres La présente position comprend notamment : 1) Les bouchons de toutes sortes, en liège naturel, y compris leurs ébauches à … également les ébauches pour bouchons reconnaissables comme telles, à condition que leurs arêtes aient été arrondies. …Section XV > Chapitre 75 > Position 7502
… Nickel sous forme brute. …
Explanatory notes
… 75.02 ‑ Nickel sous forme brute. 7502.10 ‑ Nickel non allié 7502.20 ‑ Alliages de … la production de poudre de nickel. Le nickel non affiné est normalement coulé en forme d'anodes pour être ensuite affiné …Section XI > Chapitre 63 > Position 6310
… Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage. …
Explanatory notes
… 63.10 ‑ Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors … chiffons de tissus (bonneterie comprise), de feutre ou de nontissés, qui peuvent consister en articles d'ameublement … que pour la récupération des fibres, par effilochage notamment (en vue de leur réemploi dans l'industrie textile, …Section V > Chapitre 25 > Position 2516
Explanatory notes
… Les basaltes sont également des roches éruptives, noirâtres, très compactes et très dures. Sont également reprises sous cette position d'autres roches dures éruptives, telles que syénite, gneiss, trachyte, lave, diabase, …Section IV > Chapitre 22 > Position 2207
… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol …