… pour le finissage des surfaces des métaux ou des cermets, à l'exception des machines à tailler ou à finir les engrenages … machines de la présente position relèvent du n° 84.66 , à l'exception toutefois des outils du Chapitre 82 . * * * …
… de retardateurs ou d’activateurs de vulcanisation (exception faite de ceux ajoutés pour la préparation du latex … leur identification, de plastifiants ou d’agents diluants (exception faite des huiles minérales dans le cas des … de solvants organiques ou de toutes autres substances à l’exception de celles autorisées à l’alinéa B) de la Note 5. …
… etc.), au repeuplement, aux aquariums, etc., à l'exception des poissons morts (y compris leurs foies, leurs … ou de chapelure (panés), poissons cuits, par exemple), à l'exception des poissons, crustacés, mollusques et autres …
… et leurs accessoires : queues, boules, craies de billards, compteurs de points à boules ou à curseur, etc., à … de points à rouleaux et similaires ( n° 90.29 ), des compteurs à mouvement d'horlogerie, indiquant soit le temps …
… espèce ou des nontissés et des articles en ces matières, à l'exception des tissus feutrés. Cette position couvre … celles décrites ci-dessus pour la chapellerie de poils, à l'exception toutefois des bastisseuses mécaniques. Dans ce …
… munies d’une piste magnétique 8523.29 - - Autres - Supports optiques : 8523.41 - - Non enregistrés 8523.49 - - Autres … comprend pas les supports optomagnétiques. B.- LES SUPPORTS OPTIQUES Les produits de ce groupe se présentent …
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