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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 20 > Position 2007
… purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. 2007.10 ‑ … par la cuisson, avec du sucre, du jus obtenu par le pressage des fruits effectué, soit à froid, soit après une …Section X > Chapitre 48 > Position 4806
… Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit « cristal » et autres …
Explanatory notes
… 48.06 ‑ Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers‑calques et papier dit « cristal » et autres … protecteur des matières grasses (telles que le beurre ou le saindoux), d'autres denrées ou de la dynamite, comme … mesure, imperméable aux corps gras; il n'est presque jamais satiné. Il sert aux mêmes usages que le papier sulfurisé …Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits …
Explanatory notes
… fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits … moins finement. Ils restent compris ici, même s'ils ont été salés ou autrement traités en silos afin d'éviter la … ne visent que les plantes spécialement cultivées à cet usage, à l'exclusion des déchets végétaux divers pouvant …Section III > Chapitre 15 > Position 1515 > 1515.50
… Huile de sésame et ses fractions …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1604 > 1604.1 > 1604.14
… Thons, listaos et bonites (Sarda spp.) …
Section II > Chapitre 8 > Position 0805 > 0805.2 > 0805.21
… Mandarines (y compris les tangerines et satsumas) …
Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1
… Produits destinés à une inhalation sans combustion …
Section IV > Chapitre 21 > Position 2103 > 2103.20
… « Tomato-ketchup » et autres sauces tomates …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.1
… Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.4
… Dérivés fluorés saturés des hydrocarbures acycliques …