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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2901
… Hydrocarbures acycliques. …
Explanatory notes
… sont insolubles dans l'eau. Ils peuvent être gazeux, liquides ou solides à la température et à la pression … propyle, etc.) : c'est ainsi qu'au butane normal correspond l'isobutane (triméthylméthane ou méthylpropane) qui possède … particularité détermine la formation de doubles ou triples liaisons. 1) Les hydrocarbures monoéthyléniques. …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.20
… Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées) …
Classification opinions
… 1. Préparation composée de pâtes farcies aux crevettes (raviolis wonton) et de soupe concentrée. La préparation est … l'eau et de la faire réchauffer dans un four à micro-ondes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 … 2. Assortiment composé de pâtes alimentaires farcies de crevettes (raviolis wonton), et d'un …Section XVII > Chapitre 86
Explanatory notes
… sont classés avec les véhicules complets ou terminés dès l'instant qu'ils en présentent les caractéristiques …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.3 > 3402.31
… Acides sulfoniques d’alkylbenzènes linéaires et leurs sels …
Classification opinions
… 1. Acides dodécylbenzène sulfoniques, utilisés soit après neutralisation, soit directement, en … dégraissage, flottation, polymérisation en émulsion. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 1963 …Section XI > Chapitre 53 > Position 5309
… Tissus de lin. …
Explanatory notes
… 53.09 ‑ Tissus de lin . ‑ Contenant au moins 85 % en poids de … leurs caractéristiques pour la confection d'articles de lingerie fine, de vêtements, de draps de lits, de linge de table, etc. Les tissus de lin servent en …Section XI > Chapitre 53 > Position 5306
… Fils de lin. …
Explanatory notes
… 53.06 ‑ Fils de lin. 5306.10 ‑ Simples 5306.20 ‑ Retors ou câblés La … associés à des fils de métal en toutes proportions (filés métalliques) et les fils de lin métallisés relèvent du n° 56.05 . …Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.10
… Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires …
Classification opinions
… illustrations, constituant des parties reconnaissables de publications périodiques. Adoption : 1961 …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1
… Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.80
… Autres unités de machines automatiques de traitement de l'information …
Classification opinions
… conforme à la norme nord-américaine de cryptographie (DES), relié en tant que dispositif périphérique à une ou plusieurs machine(s) automatique(s) de traitement de l'information de laquelle (desquelles) il reçoit des … laser, d'une caméra CCD/V8 ou d'un caméscope. L'article est livré avec un disque magnétique (disquette) comportant son …Section X > Chapitre 48 > Position 4802
… Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et …