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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du …
Explanatory notes
… son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112
… Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux …
Explanatory notes
… 71.12 - Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux … ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux … Autres Entrent dans cette position les déchets et débris (y compris les cendres d'orfèvre) contenant des métaux précieux …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427
… Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage. …
Explanatory notes
… 84.27 ‑ Chariots gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un … de levage. 8427.10 ‑ Chariots autopropulsés à moteur électrique 8427.20 ‑ Autres chariots autopropulsés 8427.90 ‑ …Section XVII > Chapitre 88
… Navigation aérienne ou spatiale …
Explanatory notes
… Chapitre 88 Navigation aérienne ou spatiale Notes. 1.‑ Au sens du présent … une charge utile ou équipés d’appareils photographiques numériques intégrés de façon permanente ou d'autres … des appareils en ordre normal de vol au décollage, y compris le poids de la charge utile, de l'équipement et du …Legal note
… 1.‑ Au sens du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du … une charge utile ou équipés d’appareils photographiques numériques intégrés de façon permanente ou d'autres … des appareils en ordre normal de vol au décollage, y compris le poids de la charge utile, de l'équipement et du …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901 > 6901.00
… Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.20
… ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d’origines microbiennes fixes ou animales …
Section X > Chapitre 49 > Position 4902
… Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la …
Explanatory notes
… 49.02 ‑ Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la … 4902.90 - Autres Le caractère distinctif des articles repris sous cette position réside dans le fait qu'ils sont publiés en série continue, sous un même titre et à intervalles …Section II > Chapitre 7 > Position 0705
… Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.05 ‑ Laitues ( Lactuca sativa ) et chicorées ( Cichorium spp. ), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : 0705.11 - - Pommées … position couvre les laitues ( Lactuca sativa ) fraîches ou réfrigérées dont la principale variété est la laitue pommée. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2925
… Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine. …
Explanatory notes
… 29.25 - Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine. - Imides et leurs dérivés; sels de ces produits : 2925.11 - - Saccharine et …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707
… des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, y compris les cabines. …